1.Éditeur du site


Le présent site stoppaperasse.fr est édité par :

Nom / Prénom : Barbara Leuchter

Statut : Micro-entrepreneur

Nom commercial : Stop Paperasse

Adresse : 15 rue de saint-hilaire, 37370 Chemillé-sur-dême

SIRET : 89834944400023

Email : contact@stoppaperasse.fr

2.Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Barbara Leuchter

3.L’hebergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007

Site : www.ovh.com

4.Activité

Le site Stop Paperasse propose des prestations de services administratifs à distance, incluant notamment :

Les prestations sont réalisées à distance sur la base des informations fournies par le client.

5.Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, design…) est la propriété exclusive de Stop Paperasse, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.



6.Responsabilité


Stop Paperasse ne saurait être tenue responsable :

Le client reste responsable des informations transmises.



7.Données personnelles


Les informations collectées via les formulaires sont utilisées uniquement dans le cadre des prestations proposées.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

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8.Cookies

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9.Droit applicable


Le site est soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.